Mentions
légales

Éditeur

Fondation Paris-Dauphine

Université Paris-Dauphine

Incubateur Paris-Dauphine
Place du Maréchal de Lattre de Tassigny
75775 PARIS Cedex 16
Tél : 01 44 05 44 05

Directrices de la publication

Pauline Leroux-Colin, Directrice de la Fondation

El Mouhoub Mouhoud, Présidente de l’Université

Protection et traitement des données à caractère personnel

L’Université Paris-Dauphine souscrit aux dispositions de la délibération n° 2006-138 de la CNIL.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à l’équipe de l’incubateur : incubateur@fondation-dauphine.fr

Conception

Le site a été conçu par l’agence de design Spin Interactive et l’incubateur Paris-Dauphine.

Droits d’auteur

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une demande auprès de l’Incubateur Paris-Dauphine : incubateur@fondation-dauphine.fr

La demande devra préciser le contenu visé, ainsi que la publication ou le site sur lequel ce contenu figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
• mention obligatoire « Incubateur Paris-Dauphine – droits réservés » qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu ;
• insertion d’une icône représentant le site de l’Incubateur Paris-Dauphine.

Crédits photographiques

Toutes les photographies du site sont propriété de l’Université Paris-Dauphine et la Fondation Paris-Dauphine, par le biais de l’incubateur, sauf indication contraire.

Hébergement et maintenance technique

Service Informatique de l’Université Paris-Dauphine (CRIC)

Création de liens vers le site

La mise en place de liens hypertextes vers le site est autorisée, avec les réserves suivantes :

• les pages du site de l’Incubateur Paris-Dauphine ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
• la source doit être citée par une mention qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Accessibilité du site

Les pages du site sont mises en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Le site respecte le niveau d’accessibilité Accessiweb « Bronze et deux étoiles d’Argent ».